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Marques déposées par monsieur COLLOMB PATTON Willy
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PIECES-OCCAZ.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIECES-OCCAZ.COM
M. COLLOMB PATTON Willy

Numéro de dépôt :
3996754
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2023
PIECES-OCCAZ.COM de COLLOMB PATTON Willy

Présentation de la marque PIECES-OCCAZ.COM

Déposée le 8 avril 2013 par monsieur COLLOMB PATTON Willy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIECES-OCCAZ.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur COLLOMB PATTON Willy domicilié(e) Col de Bluffy - 74290 - BLUFFY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat, Mme QUERE Myriam domicilié(e) Immeuble Axial, 30 Route des Creusettes - 74330 - POISY - France.

La marque PIECES-OCCAZ.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECES-OCCAZ.COM est expirée depuis le 8 avril 2023.

COLLOMB PATTON Willy a également déposé les autres marques suivantes : TOOMAT.COM , Eagle Tracks


M. COLLOMB PATTON Willy - Col de Bluffy - 74290 - BLUFFY - France


Cabinet d'Avocat, Mme QUERE Myriam - Immeuble Axial, 30 Route des Creusettes - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°608049 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications).