Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L'ALEZAN
Numéro de dépôt :
3130333
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ALEZAN
Déposée le 22 octobre 2001 par la société COLLOMB MICHEL JEAN FRANCOIS ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE L'ALEZAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLOMB MICHEL JEAN FRANCOIS ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet total n°356350 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50