Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APICOM
Numéro de dépôt :
1533707
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
25/05/1999
Présentation de la marque APICOM
Déposée le 25 mai 1989 par monsieur COLLOC Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « APICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICOM est expirée depuis le 25 mai 1999.
COLLOC Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47