Marque expirée - Marque en non vigueur

ENCO
COLLIVERY N.V. Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3632435
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2019
ENCO de COLLIVERY N.V

Présentation de la marque ENCO

Déposée par voie électronique le 25 février 2009 par la société étrangère COLLIVERY N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCO »

Le déposant est la société étrangère COLLIVERY N.V domicilié(e) 196 Edingensesteenweg B-1500 HALLE,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT-Cabinet GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCO est expirée depuis le 25 février 2019.


COLLIVERY N.V. Société de droit belge - 196 Edingensesteenweg B-1500 HALLE,Belgique - Belgique


JURISPATENT-Cabinet GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ;

Services de restauration (alimentation).