Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE FREEDOM
COLLIOT Emmanuel

Numéro de dépôt :
3327173
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
TGI DE POINTE A PITRE
Date d'expiration :
25/11/2014
SERVICE FREEDOM de COLLIOT Emmanuel

Présentation de la marque SERVICE FREEDOM

Déposée le 25 novembre 2004 par COLLIOT Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE POINTE A PITRE), la marque française « SERVICE FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est COLLIOT Emmanuel domicilié(e) B.P. 2444,97085 JARRY CEDEX - 97085 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Rateau domicilié(e) chez Emmanuel COLLIOT, B.P. 2444,97085 JARRY CEDEX - 97085 - France.

La marque SERVICE FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE FREEDOM est expirée depuis le 25 novembre 2014.


COLLIOT Emmanuel - B.P. 2444,97085 JARRY CEDEX - 97085 - France


Olivier Rateau - chez Emmanuel COLLIOT, B.P. 2444,97085 JARRY CEDEX - 97085 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Télécommunication.