Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC LES PATINES D'HELIANTHE
Madame COLLINET Christine (née CHAUMEIL)
Monsieur COLLINET Eric

Numéro de dépôt :
94511550
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque CC LES PATINES D'HELIANTHE

Déposée le 14 mars 1994 par madame COLLINET Christine (née CHAUMEIL et monsieur COLLINET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CC LES PATINES D'HELIANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Les déposants sont madame COLLINET Christine (née CHAUMEIL domicilié(e) 32, montée des Acacias, 01700 BEYNOST - France et monsieur COLLINET Eric domicilié(e) 32, montée des Acacias, 01700 BEYNOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLINET Christine - France.

La marque CC LES PATINES D'HELIANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC LES PATINES D'HELIANTHE est expirée depuis le 14 mars 2004.


Madame COLLINET Christine (née CHAUMEIL) - 32, montée des Acacias, 01700 BEYNOST - France

Monsieur COLLINET Eric - 32, montée des Acacias, 01700 BEYNOST - France


COLLINET Christine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Mobilier en fer forgé (y compris de bureau), grilles métalliques, huisseries métal, lambris et lattes métal, lettres et chiffres, lits, portails, quincaillerie, treillis, Métal.Mobilier en bois (y compris bureau), poutre, boiserie, parquet, porte, volet, terre cuite, argile de potier.Mobilier en bois et fer forgé, chaise, fauteuil, tabouret, table de nuit, étagère, lit, commode, console, table, bonnetière, radassier, armoire, bahut, vaisselier, encoignure, confiturier, bureau, coiffeuse, moulure, paravent, desserte.Mobilier restauration, platerie (travaux) et plus particulièrement patines couleur et naturelle.Travaux sur bois et céramiques, et plus particulièrement patine couleur et naturelle.Décoration intérieure, et plus particulièrement patine couleur et naturelle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.