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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Colline Esne Ona
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BASKALIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BASKALIA
Sarl Colline Esne Ona
M. D. Davoigneau

Numéro de dépôt :
3332933
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BASKALIA de Colline Esne Ona

Présentation de la marque BASKALIA

Déposée le 27 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Colline Esne Ona et monsieur D. Davoigneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASKALIA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Colline Esne Ona - France et monsieur D. Davoigneau domicilié(e) Route Zubizabalateko,64250 ESPELETTE - 64250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Colline Esne Ona M. D. Davoigneau domicilié(e) Route Zubizabalateko,64250 ESPELETTE - 64250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Colline Esne Ona a également déposé les autres marques suivantes : GAZTAMBERA , COLLINNE ESNE . ONA


Sarl Colline Esne Ona - France

M. D. Davoigneau - Route Zubizabalateko,64250 ESPELETTE - 64250 - France - SIREN 4


Sarl Colline Esne Ona M. D. Davoigneau - Route Zubizabalateko,64250 ESPELETTE - 64250 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413191 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Confitures, compotes, œufs, laits et produits alitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine.