Déposée le 27 février 2009 par la Société Anonyme (SA) COLLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLIN domicilié(e) 3 rue Robinson - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 955 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLIN, Société Anonyme - 3 rue Robinson - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 428955520
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°515949 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Produits pharmaceutiques chloroforme ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, compresses, coton à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes alliages de métaux précieux à usage dentaire. Implants chirurgicaux (tissus vivants), tissus chirurgicaux ; désinfectants à usage hygiéniques ; détergents (détersifs) à usage médical ; bracelets à usage médical ; produits pour le diagnostique à usage médical.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Tampons pour les oreilles ; microscopes, housses pour microscopes, coffrets de lames pour microscopes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; cathéters, agrafes chirurgicales, vêtements spéciaux pour salles d'opération ; champs opératoires (draps stériles) ; appareils de massage ; prothèses, prothèses auditives, appareils pour la protection de l'ouïe, appareils pour le traitement de la surdité ; appareils pour le diagnostique à usage médical, implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; tables d'opération ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Appareils de navigation chirurgicale assistée par ordinateur ; tomographe ; générateurs de radio-fréquence à usage médical ; moniteurs de nerfs ; lasers à usage médical ; seringues à usage médical ; speculum otologique, speculum nasal ; canules, lanières de fixation pour canules ; nasofibroscope ; autoclaves, attelles (chirurgie) ; attelles nasales ; unité de consultation à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; casque de lumière froide à usage médical ; protège-dents utilisés dans le cadre d'opérations chirurgicales ; tampons nasaux utilisés dans le cadre d'opérations chirurgicales, tampons nasaux post opératoire et pour consultation, miroirs pour chirurgiens, miroirs pour dentistes ; écrans radiologique à usage médical, appareils de radiologie à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical.
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