Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur COLLIN Yvon
/
CATEOL CY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATEOL CY
Monsieur COLLIN Yvon

Numéro de dépôt :
1157788
Date de dépôt :
09/12/1980
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque CATEOL CY

Déposée le 9 décembre 1980 par monsieur COLLIN Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CATEOL CY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLLIN Yvon domicilié(e) 7 rue Courtépée, 21000 DIJON. - France.

La marque CATEOL CY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CATEOL CY est expirée depuis le 9 décembre 1990.

COLLIN Yvon a également déposé les autres marques suivantes : "ATN Export VAC"


Monsieur COLLIN Yvon - 7 rue Courtépée, 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.