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Marques déposées par monsieur COLLIN Pierre Antoine
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GREEN BULLES BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN BULLES BIO
M. COLLIN Pierre Antoine

Numéro de dépôt :
4073123
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
GREEN BULLES BIO de COLLIN Pierre Antoine

Présentation de la marque GREEN BULLES BIO

Déposée le 4 mars 2014 par monsieur COLLIN Pierre Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GREEN BULLES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur COLLIN Pierre Antoine domicilié(e) 18 chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLLIN Pierre Antoine domicilié(e) 18 chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

La marque GREEN BULLES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN BULLES BIO est expirée depuis le 4 mars 2024.

COLLIN Pierre Antoine a également déposé les autres marques suivantes : GREEN FLOWER , C FINE , Bières des Monts D'Or


M. COLLIN Pierre Antoine - 18 chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


M. COLLIN Pierre Antoine - 18 chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.