Ti Gwastel la maison du gâteau de Pont-Aven
Présentation de la marque Ti Gwastel la maison du gâteau de Pont-Aven
Déposée le 23 juillet 2003 par monsieur Collin Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « Ti Gwastel la maison du gâteau de Pont-Aven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ti Gwastel la maison du gâteau de Pont-Aven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti Gwastel la maison du gâteau de Pont-Aven est expirée depuis le 23 juillet 2013.
Collin Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36