Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confiseries de Pont-Aven
Mr Collin Patrick

Numéro de dépôt :
3262016
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
26/11/2013
Confiseries de Pont-Aven de Collin Patrick

Présentation de la marque Confiseries de Pont-Aven

Déposée le 26 novembre 2003 par monsieur Collin Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « Confiseries de Pont-Aven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Collin Patrick domicilié(e) 8 rue de Chanoine Moreau,29000 QUIMPER - 29000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Collin Patrick domicilié(e) 8 rue de Chanoine Moreau,29000 QUIMPER - 29000 - France.

La marque Confiseries de Pont-Aven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confiseries de Pont-Aven est expirée depuis le 26 novembre 2013.

Collin Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Galettes de Pont l'Abbé , Kouign amann de La pointe du Raz , La Concarnoise , Biscuiterie de Crozon , Les Caramels de Pont-Aven , Galettes de la Pointe du Raz , LA CONFISERIE de PONT AVEN , L'épicerie de Pont-Aven , BISCUITERIE de la POINTE ST MATTHIEU , BISCUITERIE DE LA POINTE DU RAZ


Mr Collin Patrick - 8 rue de Chanoine Moreau,29000 QUIMPER - 29000 - France


Mr Collin Patrick - 8 rue de Chanoine Moreau,29000 QUIMPER - 29000 - France


Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491134 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Produits confisiers, bonbons, sucettes, caramels, nougats, chocolats, dragées, guimauves, pâtes defruits.