Confiseries de Pont-Aven
Présentation de la marque Confiseries de Pont-Aven
Déposée le 26 novembre 2003 par monsieur Collin Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « Confiseries de Pont-Aven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Confiseries de Pont-Aven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confiseries de Pont-Aven est expirée depuis le 26 novembre 2013.
Collin Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491134 - Publication au BOPI 2009-02-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03