Biscuiterie de Pont Aven
Présentation de la marque Biscuiterie de Pont Aven
Déposée le 6 avril 2000 par monsieur Collin Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « Biscuiterie de Pont Aven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Biscuiterie de Pont Aven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie de Pont Aven est expirée depuis le 6 avril 2010.
Collin Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491134 - Publication au BOPI 2009-02-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21