Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE CONCARNEAU
Mr COLLIN Patrick

Numéro de dépôt :
4045363
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/10/2023
BISCUITERIE DE CONCARNEAU de COLLIN Patrick

Présentation de la marque BISCUITERIE DE CONCARNEAU

Déposée le 24 octobre 2013 par monsieur COLLIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BISCUITERIE DE CONCARNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur COLLIN Patrick domicilié(e) 8, rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COLLIN Patrick domicilié(e) 8 rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France.

La marque BISCUITERIE DE CONCARNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE CONCARNEAU est expirée depuis le 24 octobre 2023.

COLLIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Galettes de Pont l'Abbé , Kouign amann de La pointe du Raz , La Concarnoise , Biscuiterie de Crozon , Les Caramels de Pont-Aven , Galettes de la Pointe du Raz , LA CONFISERIE de PONT AVEN , L'épicerie de Pont-Aven , BISCUITERIE de la POINTE ST MATTHIEU , BISCUITERIE DE LA POINTE DU RAZ


Mr COLLIN Patrick - 8, rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France


Mr COLLIN Patrick - 8 rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667202 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, conserves de viande ou de poisson.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) digestifs, alcools, liqueurs cidres.