Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMC
COLLIN ORL-CMF Société anonyme

Numéro de dépôt :
3165064
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
AMC de COLLIN ORL-CMF

Présentation de la marque AMC

Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) COLLIN ORL-CMF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLIN ORL-CMF domicilié(e) 19, rue de la Gare,94230 CACHAN - 94230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMC est expirée depuis le 21 mai 2012.

COLLIN ORL-CMF a également déposé les autres marques suivantes : AMPLIGREFFE , AMPLIGREFFE , COLLIN ORF- CMF


COLLIN ORL-CMF Société anonyme - 19, rue de la Gare,94230 CACHAN - 94230 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 21 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418298 - Publication au BOPI 2005-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

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