Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOMBREVAL
Numéro de dépôt :
1185369
Date de dépôt :
19/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOMBREVAL
Déposée le 19 octobre 1981 par monsieur COLLIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMBREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOMBREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLLIN André a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°130192 - Publication au BOPI 1982-13