Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL COUSCOUS
Numéro de dépôt :
1203538
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1992
Présentation de la marque ROYAL COUSCOUS
Déposée le 7 mai 1982 par COLLIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL COUSCOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL COUSCOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL COUSCOUS est expirée depuis le 7 mai 1992.
COLLIN André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39