Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC ELEVAGE
COLLIBAULT JOSEPH

Numéro de dépôt :
95601096
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque ABC ELEVAGE

Déposée le 7 décembre 1995 par COLLIBAULT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est COLLIBAULT JOSEPH, domicilié(e) 197, Boulevard des Airennes, 44150 ST GEREON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COLLIBAULT Joseph - France.

La marque ABC ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC ELEVAGE est expirée depuis le 7 décembre 2005.

COLLIBAULT JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : ABC EQUIPEMENTS


COLLIBAULT JOSEPH - 197, Boulevard des Airennes, 44150 ST GEREON - France


Monsieur COLLIBAULT Joseph - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Machines agricoles et machines outils.Véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.