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Marques déposées par COLLIAUX JEAN-MICHEL
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BROCÉLIANDE ENVIRONNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROCÉLIANDE ENVIRONNEMENT
COLLIAUX JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
3521722
Date de dépôt :
30/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/08/2017
BROCÉLIANDE ENVIRONNEMENT de COLLIAUX JEAN-MICHEL

Présentation de la marque BROCÉLIANDE ENVIRONNEMENT

Déposée le 30 août 2007 par COLLIAUX JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BROCÉLIANDE ENVIRONNEMENT »

Le déposant est COLLIAUX JEAN-MICHEL domicilié(e) 4 RUE DE LA TANNERIE,35160 MONTFORT SUR MEU - 35160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIAUX JEAN-MICHEL domicilié(e) 4 rue DE LA TANNERIE,35160 MONTFORT SUR MEU - 35160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCÉLIANDE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 30 août 2017.


COLLIAUX JEAN-MICHEL - 4 RUE DE LA TANNERIE,35160 MONTFORT SUR MEU - 35160 - France


COLLIAUX JEAN-MICHEL - 4 rue DE LA TANNERIE,35160 MONTFORT SUR MEU - 35160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Appareils ou installations de climatisation.

Distribution des eaux ou d'énergie.

Information en matière de traitement de matériaux. Purification de l'air. Decontamination de matériaux dangereux. Production d'energie. Traitement des dechets (transformation). Tri de dechets et de matières premières de récuperation (transformation).

Formation ; éducation ; information en matière de divertissement ou d'éducation. Plubication de livres. Organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs.