Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KILEURPLAIT
Numéro de dépôt :
1033450
Date de dépôt :
15/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Romans
Présentation de la marque KILEURPLAIT
Déposée le 15 juin 1977 par monsieur COLLIAT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Romans), la marque française « KILEURPLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KILEURPLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque KILEURPLAIT est expirée depuis le 15 juin 1987.
COLLIAT Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026