Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTE HÉRALDIQUE DE NAISSANCE
COLLEUIL Georges

Numéro de dépôt :
98746593
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2008

Présentation de la marque CHARTE HÉRALDIQUE DE NAISSANCE

Déposée le 18 août 1998 par COLLEUIL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARTE HÉRALDIQUE DE NAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est COLLEUIL Georges, domicilié(e) VILLA LAGNOS, PARC DU CHEIRON, 06140 COURSEGOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEUIL Georges - France.

La marque CHARTE HÉRALDIQUE DE NAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE HÉRALDIQUE DE NAISSANCE est expirée depuis le 18 août 2008.

COLLEUIL Georges a également déposé les autres marques suivantes : " EXPERIENCES " La revue de la SPIRITUALITÉ AU QUOTIDIEN , Edition de la Reyne de Coupe , LIQUEUR DE SEL , PERCEVAL , QUARTZ-ROSE , SERUM BLEU , TAROCIEL , TAROT DE MARRAKECH Le TAROT DES TERRES ROUGES , RÉFÉRENTIEL DE NAISSANCE


COLLEUIL Georges - VILLA LAGNOS, PARC DU CHEIRON, 06140 COURSEGOULES - France


COLLEUIL Georges - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Support d'enregistrement magnétiques Papier - carton Produit de l'imprimerie Cartes à jouer Jeux - jouets Education - formation Edition de livres et de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.