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Marques déposées par madame collette sylvie
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Atout PLUS Formation en ortographe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atout PLUS Formation en ortographe
Mme collette sylvie

Numéro de dépôt :
3960613
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/11/2022
Atout PLUS Formation en ortographe de collette sylvie

Présentation de la marque Atout PLUS Formation en ortographe

Déposée le 13 novembre 2012 par madame collette sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Atout PLUS Formation en ortographe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est madame collette sylvie domicilié(e) 167 bis rue Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme collette sylvie domicilié(e) 167 bis rue Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque Atout PLUS Formation en ortographe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout PLUS Formation en ortographe est expirée depuis le 13 novembre 2022.


Mme collette sylvie - 167 bis rue Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Mme collette sylvie - 167 bis rue Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits de l'imprimerie ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.