Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIT & SEW
Mle collette raphaelle

Numéro de dépôt :
3869520
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
SIT & SEW de collette raphaelle

Présentation de la marque SIT & SEW

Déposée le 26 octobre 2011 par mademoiselle collette raphaelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIT & SEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est mademoiselle collette raphaelle domicilié(e) 69 boulevard barbes - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle collette raphaelle domicilié(e) 69 boulevard barbes - 75018 - PARIS - France.

La marque SIT & SEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIT & SEW est expirée depuis le 26 octobre 2021.


Mle collette raphaelle - 69 boulevard barbes - 75018 - PARIS - France


Mle collette raphaelle - 69 boulevard barbes - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.