Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La fabrique Maison Votre atelier Créatif à domicile
Mme COLLET, née RIOU Nathalie, Sylvie

Numéro de dépôt :
3999620
Date de dépôt :
20/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2023
La fabrique Maison Votre atelier Créatif à domicile de COLLET

Présentation de la marque La fabrique Maison Votre atelier Créatif à domicile

Déposée le 20 avril 2013 par madame COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La fabrique Maison Votre atelier Créatif à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est madame COLLET domicilié(e) 7 Rue Denis Papin - 78800 - HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COLLET Nathalie domicilié(e) 7 Rue Denis Papin - 78800 - HOUILLES - France.

La marque La fabrique Maison Votre atelier Créatif à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La fabrique Maison Votre atelier Créatif à domicile est expirée depuis le 20 avril 2023.


Mme COLLET, née RIOU Nathalie, Sylvie - 7 Rue Denis Papin - 78800 - HOUILLES - France


Mme COLLET Nathalie - 7 Rue Denis Papin - 78800 - HOUILLES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Articles de bijouterie, parures (bijouterie), colliers (bijouterie) bracelets (bijouterie) boucles d'oreilles, porte-clefs fantaisie, coffrets à bijoux, breloques, bijoux en cloisonné, épingles de cravates et de parure, boutons de manchettes, breloques, médaillons, le tout à réaliser soi-même ou déjà réalisé. Perles (bijouterie), perles et pierres fines pour la confection de bijoux ; broches (bijouterie), bagues (bijouterie).

Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures, de papeterie d'art ; pochoirs ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; instruments d'écriture ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier, albums, cartes, livres, carnets, cahiers, répertoires, brochures et calendriers à réaliser soi-même ou déjà réalisés ; diagrammes, patrons pour la broderie, le tricot et la couture ; matériaux pour le modelage, moules pour argile à modeler, pâte à modeler et matières plastiques pour le modelage ; materiel d'instruction (à l'exception des appareils) ; tampons encreurs ; emporte-pièces (article de bureau.

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; petits meubles, miroirs, plateaux de tables, mobiles (objets pour la décoration) ; crochets de porte-manteaux, garnitures de portes et poignées de portes non métalliques, le tout à réaliser soi-même ou déjà réalisé ;

Articles de mercerie (à l'exception des fils) et de passementerie ; boutons, boutons broches (accessoires d'habillement), dés à coudre, boîtes à couture, fleurs et fruits artificiels, badges ornementaux, pinces et épingles à cheveux (barrettes) le tout à orner/réaliser soi-même ou déjà réalisé ; insignes (non en métaux précieux) ; parures pour chaussures (non en métaux précieux).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications et émissions radiophoniques ou téléphoniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision. Services de diffusion sans fil, fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de fichiers numériques, services d'affichage électronique (télécommunications). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne des produits ci-dessus désignés.