Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smartdoseur
M. COLLET Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
4308564
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
Smartdoseur de COLLET Jean-Philippe

Présentation de la marque Smartdoseur

Déposée le 19 octobre 2016 par monsieur COLLET Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smartdoseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur COLLET Jean-Philippe domicilié(e) 26 rue Camille Pelletan, BP 101 - 79103 - THOUARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLLET Jean-Philippe domicilié(e) 26 RUE Camille Pelletan, BP 101 - 79103 - THOUARS - France.

La marque Smartdoseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartdoseur arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.


M. COLLET Jean-Philippe - 26 rue Camille Pelletan, BP 101 - 79103 - THOUARS - France


M. COLLET Jean-Philippe - 26 RUE Camille Pelletan, BP 101 - 79103 - THOUARS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Distributeurs automatiques ; pompes (machines) ;

Appareils de distribution d'eau.