Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEPROTAN
M. COLLET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1100206
Date de dépôt :
15/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VEPROTAN

Déposée le 15 juin 1979 par monsieur COLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VEPROTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLLET Jean-Claude domicilié(e) 15 Résidence de la Chevrette, 40 rue du Château 95170 DEUIL - France.

La marque VEPROTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VEPROTAN est expirée depuis le 15 juin 1989.

COLLET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SOLBAT , FINIT SS , SOLPOX , SOLROC , PRODIAM


M. COLLET Jean-Claude - 15 Résidence de la Chevrette, 40 rue du Château 95170 DEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Inscription - Transmission de propriété n°1856 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°122792 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut, substances adhésives destinées à l'industrie, couleurs, vernis, laques, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.