Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame COLLET Elodie
/
Domaine Fontanel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Fontanel
Mme COLLET Elodie
M. COLLET Matthieu

Numéro de dépôt :
4331653
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2027
Domaine Fontanel de COLLET Elodie

Présentation de la marque Domaine Fontanel

Déposée le 23 janvier 2017 par madame COLLET Elodie et monsieur COLLET Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Fontanel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Les déposants sont madame COLLET Elodie domicilié(e) 10 rue du CHENE VERT - 66600 - VINGRAU - France et monsieur COLLET Matthieu domicilié(e) 10 rue du CHENE VERT - 66600 - VINGRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COLLET Elodie domicilié(e) 10 RUE du CHENE VERT - 66600 - VINGRAU - France.

La marque Domaine Fontanel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Fontanel arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.


Mme COLLET Elodie - 10 rue du CHENE VERT - 66600 - VINGRAU - France

M. COLLET Matthieu - 10 rue du CHENE VERT - 66600 - VINGRAU - France


Mme COLLET Elodie - 10 RUE du CHENE VERT - 66600 - VINGRAU - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Confitures ; huiles à usage alimentaire ;

Vinaigre ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.