Déposée le 29 août 2000 par la société COLLET-DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENOGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est la société COLLET-DISTRIBUTION domicilié(e) société à responsabilité limitée, Z.A.C. de la Goulgatière, 35220 CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 602 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque ENOGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOGAT est expirée depuis le 29 août 2010.
COLLET-DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EL'AMAN , ENOGAT
COLLET-DISTRIBUTION - société à responsabilité limitée, Z.A.C. de la Goulgatière, 35220 CHATEAUBOURG - France - SIREN 322602301
NOVAMARK - France
Inscription le 3 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421453 - Publication au BOPI 2005-11-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés), surgelés ou non à base de viande ; viandes surgelées et produits surgelés à base de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtisserie à base de viande, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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