Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENOGAT
Numéro de dépôt :
1483227
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/1998
Présentation de la marque ENOGAT
Déposée le 10 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENOGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENOGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOGAT est expirée depuis le 10 août 1998.
COLLET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05