Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLROUT
Monsieur COLLET Bernard

Numéro de dépôt :
1128642
Date de dépôt :
25/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COLROUT

Déposée le 25 mars 1980 par monsieur COLLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COLROUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLLET Bernard domicilié(e) Z.I. No 2 Boulevard de l'Expansion 61200 ARGENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque COLROUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COLROUT est expirée depuis le 25 mars 1990.

COLLET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : En Chapelle , Racoupi , ETS BERNARD COLLET


Monsieur COLLET Bernard - Z.I. No 2 Boulevard de l'Expansion 61200 ARGENTAN - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Manivelles de pédaliers, accessoires d'appareils de rééducation et de soins, de bicyclettes et véhicules similaires, d'appareils de sports et d'entraînement.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].