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Marques déposées par COLLET Anne
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ANNE COLLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE COLLET
COLLET Anne

Numéro de dépôt :
92439972
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
23/10/2002

Présentation de la marque ANNE COLLET

Déposée le 23 octobre 1992 par COLLET Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ANNE COLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est COLLET Anne, domicilié(e) 4, Rue des Brandonnets, 03410 DOMERAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COLLET Anne - France.

La marque ANNE COLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE COLLET est expirée depuis le 23 octobre 2002.


COLLET Anne - 4, Rue des Brandonnets, 03410 DOMERAT - France


Mme COLLET Anne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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