Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT COLLEGIALE THERAPEUTIQUE
COLLEGIALE THERAPEUTIQUE

Numéro de dépôt :
93473256
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque CT COLLEGIALE THERAPEUTIQUE

Déposée le 22 juin 1993 par COLLEGIALE THERAPEUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CT COLLEGIALE THERAPEUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est COLLEGIALE THERAPEUTIQUE, domicilié(e) 1 rue Léopold ROBERT, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr GOUNANT-VERRE Christine - France.

La marque CT COLLEGIALE THERAPEUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT COLLEGIALE THERAPEUTIQUE est expirée depuis le 22 juin 2003.


COLLEGIALE THERAPEUTIQUE - 1 rue Léopold ROBERT, 75014 PARIS - France


Dr GOUNANT-VERRE Christine - France


Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167801 - Publication au BOPI 1994-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture.Engrais pour les terres.Savons, cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices: tous ces produits étant à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.Substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, boissons diététiques à usage médical.Appareils et instruments scientifiques.Supports d'enregistrements magnétiques.Disques acoustiques.Cassettes.Disques compacts.Supports de données magnétiques et optiques.Vidéo et vidéo cassettes.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnements de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproductions de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Education.Formation.Divertissement.Activités sportives et culturelles.Club de santé.Enseignement.Edition de livres et de revues.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires, symposiums.Prêt de livres.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Parc d'attraction.Représentations théâtrales.Restauration (alimentation), hébergement temporaire, maison de convalescence, maison de repos, restaurants, services hôteliers, recherche scientifique, laboratoires: tous ces services étant fournis sous contrôle médical; soins médicaux d'hygiène et de beauté, services hospitaliers, services de santé, interventions thérapeutiques, consultations professionnelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.