Marque expirée - Marque en non vigueur

LOIRE TRADITION
Collegiale des domaines de loire SARL

Numéro de dépôt :
3553017
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
LOIRE TRADITION de Collegiale des domaines de loire

Présentation de la marque LOIRE TRADITION

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Collegiale des domaines de loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIRE TRADITION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Collegiale des domaines de loire domicilié(e) 0 Le bois Morin – route de Sanziers,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 431 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collegiale des domaines de loire domicilié(e) 0 Le bois Morin – route de Sanziers,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE TRADITION est expirée depuis le 30 janvier 2018.

Collegiale des domaines de loire a également déposé les autres marques suivantes : LA P TITE , Le BIB du Récoltant , LE P TIT , LE BIB DU RÉCOLTANT , TERRE DE LOIRE


Collegiale des domaines de loire SARL - 0 Le bois Morin – route de Sanziers,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France - SIREN 343431714


Collegiale des domaines de loire - 0 Le bois Morin – route de Sanziers,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ tous ces produits étant issus d'un élévage traditionnel ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.