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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE
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Le BIB du Récoltant
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le BIB du Récoltant
COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, SARL

Numéro de dépôt :
4194802
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le BIB du Récoltant de COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE

Présentation de la marque Le BIB du Récoltant

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le BIB du Récoltant »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE domicilié(e) LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 431 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, M. FABRICE THUIA domicilié(e) LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LA P TITE , LE P TIT , LOIRE TRADITION , LE BIB DU RÉCOLTANT , TERRE DE LOIRE


COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, SARL - LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France - SIREN 343431714


COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, M. FABRICE THUIA - LE BOIS MORIN, ROUTE DE SANZIERS - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733536 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.