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Marques déposées par l'association loi 1901 COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE
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COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE
COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3946371
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE de COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE

Présentation de la marque COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE

Déposée le 17 septembre 2012 par l'association loi 1901 COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE domicilié(e) 1 RUE GASTON BOISSIER - 75724 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 921 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE, Mlle SANDRINE GAZAL domicilié(e) 1 RUE GASTON BOISSIER - 75724 - PARIS CEDEX 15 - France.

La marque COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE est expirée depuis le 17 septembre 2022.

COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : PRIX FRANCAIS DE LA METROLOGIE , TRUST METROLOGY CFM


COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 RUE GASTON BOISSIER - 75724 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 442921045


COLLEGE FRANCAIS DE METROLOGIE, Mlle SANDRINE GAZAL - 1 RUE GASTON BOISSIER - 75724 - PARIS CEDEX 15 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.