Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Collège Français de Métrologie
COLLEGE FRANCAIS de MÉTROLOGIE (CFM), ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3187475
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
Collège Français de Métrologie de COLLEGE FRANCAIS de MÉTROLOGIE (CFM

Présentation de la marque Collège Français de Métrologie

Déposée le 3 octobre 2002 par l'association loi 1901 COLLEGE FRANCAIS de MÉTROLOGIE (CFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Collège Français de Métrologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 COLLEGE FRANCAIS de MÉTROLOGIE (CFM domicilié(e) 1 RUE GASTON BOISSIER - 75724 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 921 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGE FRANCAIS de METROLOGIE domicilié(e) 1 RUE GASTON BOISSIER - 75724 - PARIS CEDEX 15 - France.

La marque Collège Français de Métrologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Collège Français de Métrologie est expirée depuis le 3 octobre 2022.


COLLEGE FRANCAIS de MÉTROLOGIE (CFM), ASSOCIATION Loi 1901 - 1 RUE GASTON BOISSIER - 75724 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 442921045


COLLEGE FRANCAIS de METROLOGIE - 1 RUE GASTON BOISSIER - 75724 - PARIS CEDEX 15 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2012 n°2509633 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-09-19

Education, formation, information : - Organisation de congrès et conférences - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs - Publication d'ouvrages. Services scientifiques et technologiques : - Etudes de projet techniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.