Nouvelles Journées d'Echographie Foetale
Présentation de la marque Nouvelles Journées d'Echographie Foetale
Déposée le 29 août 2011 par l'association loi 1901 Collège Français d'Echographie Ftale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Nouvelles Journées d'Echographie Foetale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Nouvelles Journées d'Echographie Foetale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouvelles Journées d'Echographie Foetale est expirée depuis le 29 août 2021.
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51