Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABAC – STOP
COLLEGE FABRE D'EGLANTINE

Numéro de dépôt :
3368136
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
TABAC – STOP de COLLEGE FABRE D\'EGLANTINE

Présentation de la marque TABAC – STOP

Déposée le 27 juin 2005 par la société COLLEGE FABRE D'EGLANTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABAC – STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société COLLEGE FABRE D'EGLANTINE domicilié(e) VILLENEUVE LES SALINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 191 711 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGE FABRE D'EGLANTINE domicilié(e) VILLENEUVE LES SALINES - France.

La marque TABAC – STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABAC – STOP est expirée depuis le 27 juin 2015.


COLLEGE FABRE D'EGLANTINE - VILLENEUVE LES SALINES - France - SIREN 191711175


COLLEGE FABRE D'EGLANTINE - VILLENEUVE LES SALINES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Jeu de table.