Demande publiée - Marque en non vigueur

Collège Européen d'Orthodontie
Collège Européen d'Orthodontie

Numéro de dépôt :
4591745
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
Collège Européen d\'Orthodontie de Collège Européen d\'Orthodontie

Présentation de la marque Collège Européen d'Orthodontie

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par Collège Européen d'Orthodontie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collège Européen d'Orthodontie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019. .

Le déposant est Collège Européen d'Orthodontie domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis Delzangles domicilié(e) 15 rue d'astorg - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44


Collège Européen d'Orthodontie - 79 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France


Monsieur Jean-Louis Delzangles - 15 rue d'astorg - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Produits de l'imprimerie à savoir affiches, revues, brochures, lettres d’information, catalogues, magazines, publications périodiques, imprimés, manuels, prospectus, publications dans le domaine de l'orthopédie dento-faciale ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires dans le domaine de l'orthopédie dento-faciale ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de périodiques, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) dans le domaine de l'orthopédie dento-faciale ; Formation continue dans le domaine de l’orthopédie dento-faciale ;

Fourniture d'un site en ligne proposant des informations dans le domaine de l'orthopédie dento-faciale.