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Marques déposées par l'association loi 1901 Collège des hautes études en médecine
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Les Transmédicales
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Transmédicales
Collège des hautes études en médecine, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3651811
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2019
Les Transmédicales de Collège des hautes études en médecine

Présentation de la marque Les Transmédicales

Déposée par voie électronique le 20 mai 2009 par l'association loi 1901 Collège des hautes études en médecine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Transmédicales »

Le déposant est l'association loi 1901 Collège des hautes études en médecine domicilié(e) 2 Square Commandant l'Herminier - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 872 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collège des hautes études en médecine domicilié(e) 2 Square Commandant l'Herminier - 29200 - BREST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Transmédicales est expirée depuis le 20 mai 2019.

Collège des hautes études en médecine a également déposé les autres marques suivantes : e-dpc , IMMER SIM PROGRAMME DE SIMULATION EN SANTE DU CHEM


Collège des hautes études en médecine, Association loi 1901 - 2 Square Commandant l'Herminier - 29200 - BREST - France - SIREN 348872920


Collège des hautes études en médecine - 2 Square Commandant l'Herminier - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.