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Marques déposées par l'association loi 1901 Collège des Bernardins
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Les Heures des Bernardins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Heures des Bernardins
Association Collège des Bernardins, Association
Association 18 24 Poissy, Association

Numéro de dépôt :
3968384
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2022
Les Heures des Bernardins de Collège des Bernardins

Présentation de la marque Les Heures des Bernardins

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par l'association loi 1901 Collège des Bernardins et l'association loi 1901 18 24 Poissy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Heures des Bernardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Les déposants sont l'association loi 1901 Collège des Bernardins domicilié(e) 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France et l'association loi 1901 18 24 Poissy domicilié(e) 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Collège des Bernardins, Mme. Bénédicte Blanco domicilié(e) 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France.

La marque Les Heures des Bernardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Heures des Bernardins est expirée depuis le 13 décembre 2022.

Collège des Bernardins a également déposé les autres marques suivantes : Festival des Heures


Association Collège des Bernardins, Association - 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France

Association 18 24 Poissy, Association - 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France


Association Collège des Bernardins, Mme. Bénédicte Blanco - 20 rue de Poissy - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.