Festival des Heures
Présentation de la marque Festival des Heures
Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par l'association loi 1901 Collège des Bernardins et l'association loi 1901 18-24 Poissy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival des Heures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Festival des Heures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival des Heures est expirée depuis le 13 décembre 2022.
Collège des Bernardins a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14