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Marques déposées par l'association loi 1901 COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE
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COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE 48, avenue Marceau 75008 PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE 48, avenue Marceau 75008 PARIS
COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3267978
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2014
COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE 48, avenue Marceau 75008 PARIS de COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE

Présentation de la marque COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE 48, avenue Marceau 75008 PARIS

Déposée le 16 janvier 2004 par l'association loi 1901 COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE 48, avenue Marceau 75008 PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE domicilié(e) 48, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 420 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume de MONTRICHARD CAE domicilié(e) 48, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE 48, avenue Marceau 75008 PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE 48, avenue Marceau 75008 PARIS est expirée depuis le 16 janvier 2014.


COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS – CAE Association loi 1901 - 48, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 309420792


Monsieur Guillaume de MONTRICHARD CAE - 48, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Formation. Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès.