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COLLEGE DE FRANCE 1530 COLLEGIUM FRANCIAE REGIUM DO. CET OM.NIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLEGE DE FRANCE 1530 COLLEGIUM FRANCIAE REGIUM DO. CET OM.NIA
COLLEGE DE FRANCE, Etablissement d'enseignement supérieur

Numéro de dépôt :
3711413
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020
COLLEGE DE FRANCE 1530 COLLEGIUM FRANCIAE REGIUM DO. CET OM.NIA de COLLEGE DE FRANCE

Présentation de la marque COLLEGE DE FRANCE 1530 COLLEGIUM FRANCIAE REGIUM DO. CET OM.NIA

Déposée le 26 janvier 2010 par COLLEGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLEGE DE FRANCE 1530 COLLEGIUM FRANCIAE REGIUM DO. CET OM.NIA »

Le déposant est COLLEGE DE FRANCE, Etablissement d'enseignement supérieur domicilié(e) 11 PLACE MARCELIN BERTHELOT - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLEGE DE FRANCE domicilié(e) 11 PLACE MARCELIN BERTHELOT - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGE DE FRANCE 1530 COLLEGIUM FRANCIAE REGIUM DO. CET OM.NIA est expirée depuis le 26 janvier 2020.


COLLEGE DE FRANCE, Etablissement d'enseignement supérieur - 11 PLACE MARCELIN BERTHELOT - 75005 - PARIS - France


COLLEGE DE FRANCE - 11 PLACE MARCELIN BERTHELOT - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.