Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE
/
PAOLI NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAOLI NAPOLEON
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE

Numéro de dépôt :
4397989
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
PAOLI NAPOLEON de COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE

Présentation de la marque PAOLI NAPOLEON

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAOLI NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE domicilié(e) 22 Cours Grandval - 20187 - Ajaccio Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PAOLI NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAOLI NAPOLEON arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.


COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE - 22 Cours Grandval - 20187 - Ajaccio Cedex 1 - France


CASALONGA & ASSOCIES, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726699 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Papier, carton [brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie] ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; publications imprimées ; publications éducatives ; produits de l'imprimerie ; photographies [imprimées] ; photogravures ; lithographies ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; aquarelles ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; représentations et reproductions graphiques ; journaux ; livres ; albums ; livrets ; affiches ; dépliants ; plaquettes ; brochures ; périodiques ; calendriers ; cartes ; cartes postales ; enveloppes ; catalogues ; guides imprimés ; revues ; blocs ; autocollants [articles de papeterie] ; papier à lettres ; marque-pages ; signets ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; sous-main ; figurines [statuettes] en papier mâché ; drapeaux en papier ; objets d'art lithographiés ; billets [tickets] ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes ; fourrures (vêtements) ; maillots de bain ; bonneterie ; foulards ; bretelles ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; chaussons ; chaussettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; ateliers à but culturel ; organisation de spectacles et d’évènements culturels ; production de spectacles ; organisation de manifestations culturelles et artistiques ; fourniture d’informations en matière d’activités culturelles, d’éducation ou de divertissement ; services de réservation de billets [tickets] pour des manifestations culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées [présentation, expositions] ; conduite de visites guidées ; conduite de visites guidées de sites culturels à des fins éducatives ; services de divertissement proposés sur un circuit de course ; organisation de courses ou de circuits ; mise à disposition d'installations pour activités sportives de loisirs ; organisation de concours et de compétitions [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de forums, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation de loteries ; organisation de compétitions sportives ; organisation de représentations théâtrales ou musicales ; projection de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition.