Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MUSÉES DE CORSE
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3933433
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
LES MUSÉES DE CORSE de COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE

Présentation de la marque LES MUSÉES DE CORSE

Déposée le 11 juillet 2012 par COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MUSÉES DE CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSETODO domicilié(e) 22 Cours Grandval, BP 215 - 20215 - AJACCIO Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Elisabeth BURST domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LES MUSÉES DE CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MUSÉES DE CORSE est expirée depuis le 11 juillet 2022.

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE a également déposé les autres marques suivantes : PAOLI NAPOLEON


COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE, Collectivité Territoriale - 22 Cours Grandval, BP 215 - 20215 - AJACCIO Cedex 1 - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme Elisabeth BURST - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; art (objets d'–) gravés, art (objets d'–) lithographiés ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, almanachs, atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures, livres, publication ; album, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, affiches, publicités (affiches), porte-affiches ou écriteaux en papier ou en carton, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, feuillets ; marques pour livres ; papiers-parchemin ; guides ; images ; enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, photographies ; toile à calquer ; calque ; adhésifs pour la papeterie à savoir colles, bandes collantes ; pinceaux, boites de peinture ; instruments et matériel pour l'écriture ; cahiers, carnets, chemises pour documents, porte-crayon, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, taille-crayons, tampons encreurs, trousses à dessin ; tableaux pour la peinture ; tableau noir ; enveloppes, papier à lettre ; cartes ; cartes postales ; cartes de voeux ; étiquettes non en tissus, fiches ; sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; clichés ; toiles pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, cartes postales, sceaux (cachets), sous-main, statuettes en papier mâché, tickets (billets).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; documentation publicitaire (mise à jour de –), document reproduction de ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques, vente aux enchères, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gérance administrative de musées, d'institutions culturelles, de biens culturels, de collections d'oeuvres d'art, d'expositions temporaires ; affaires artistiques (direction professionnelles des –) ; livre (tenue de –) ; exploitation (gérance administrative) de musées, institutions culturelles, salles d'expositions, de collections d'oeuvres d'art, d'auditoriums, de salles de spectacles, de conférences ou de concerts.

Organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques notamment guidées, accompagnement de voyageurs ou de visiteurs notamment de musées, d'institutions culturelles, d'expositions ou d'événements culturels, expédition ; location d'entrepôts, de réserves notamment pour oeuvres d'art, distribution de journaux, de lettres d'information, programmes, guides de visites ou tout support imprimé, transport, déménagement, entreposage et stockage de biens mobiliers notamment d'oeuvres d'art, d'agencements et décors d'expositions ou de spectacles, transport de valeurs, réservation de places de voyages, de billets d'excursions ou de visites touristiques notamment guidées, informations relatives aux services ci-dessus mentionnés ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; information dans le domaine culturel sur les chefs d'oeuvre artistiques destinée à ses membres et à un plus large public ; publication et édition de livres, de revues destinées à ses membres et à un plus large public ; micro-édition ; services de musées (présentation d'oeuvres d'art, expositions), activités culturelles, mise à disposition de salles d'expositions, d'espaces culturels notamment au sein de musées ; artistes de spectacles (service de –), bibliothèque itinérante (service de –), jeux, loisir (service de –), loterie (organisation de –).