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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLECTIONS ET CREATION
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CAPUCINE PUERARI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPUCINE PUERARI
COLLECTIONS ET CREATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92434599
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2012

Présentation de la marque CAPUCINE PUERARI

Déposée le 21 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLECTIONS ET CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPUCINE PUERARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLECTIONS ET CREATION domicilié(e) 81, Avenue de Breteuil,75015 PARIS (dossier no 2229002) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 301 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2229002) - 75008 - France.

La marque CAPUCINE PUERARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPUCINE PUERARI est expirée depuis le 21 septembre 2012.


COLLECTIONS ET CREATION, Société par actions simplifiée - 81, Avenue de Breteuil,75015 PARIS (dossier no 2229002) - 75015 - France - SIREN 434301388


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2229002) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 14 août 2000 - Concession de licence n°305303 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354483 - Publication au BOPI 2002-09-16

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2229002 - Publication au BOPI 2002-09-20

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Savons; parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings; dentifrices.Lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Tous vêtements, vêtements de dessus, sous-vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.