Déposée le 23 juillet 1993 par COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODENATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY domicilié(e) 46, Bourne Street / Pimlico Road, London SWIW SJD - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY domicilié(e) 46, Bourne Street / Pimlico Road, London SWIW SJD - Royaume-Uni.
La marque MODENATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODENATURE est expirée depuis le 10 avril 2023.
COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY a également déposé les autres marques suivantes : MODENATURE
COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY - 46, Bourne Street / Pimlico Road, London SWIW SJD - Royaume-Uni
COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY - 46, Bourne Street / Pimlico Road, London SWIW SJD - Royaume-Uni
Inscription le 1 mars 1996 - Transmission de propriété n°198408 - Publication au BOPI 1996-03-01
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240083 - Publication au BOPI 2003-04-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Inscription le 10 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599112 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-10
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2526986 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-04-10
Mobilier, Meubles Luminaires.Agence d'import-export Coussins.Plaids Tapis Tissus.Couvertures lit et table Conseil en aménagement
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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