Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Collection Maison et madame Arielle Dequevauviller
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ON M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Collection Maison domicilié(e) 3B rue du Chemin de Fer - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame Arielle Dequevauviller domicilié(e) 11 rue Anatole France - 59491 - Villeneuve d'ascq - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collection Maison, Mme. Arielle Dequevauviller domicilié(e) Quartier des Créateurs, 3 RUE Du chemin de fer - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque ON M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283707.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Collection Maison, sarl - 3B rue du Chemin de Fer - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 4
Mme. Arielle Dequevauviller - 11 rue Anatole France - 59491 - Villeneuve d'ascq - France
Collection Maison, Mme. Arielle Dequevauviller - Quartier des Créateurs, 3 RUE Du chemin de fer - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
