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Marques déposées par COLLECTIF SPORTS
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SPORT COMPETENCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORT COMPETENCES
COLLECTIF SPORTS
La Française des Jeux

Numéro de dépôt :
4521061
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
SPORT COMPETENCES de COLLECTIF SPORTS

Présentation de la marque SPORT COMPETENCES

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par COLLECTIF SPORTS et La Française des Jeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORT COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Les déposants sont COLLECTIF SPORTS domicilié(e) 36 rue Maguelonne - 34250 - Palavas les Flots - France et La Française des Jeux domicilié(e) 3 - 7 quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Française des Jeux, Madame Marianne BALLAVEN domicilié(e) 3 - 7 quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque SPORT COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT COMPETENCES arrivera à expiration en date du 1 février 2029.


COLLECTIF SPORTS - 36 rue Maguelonne - 34250 - Palavas les Flots - France

La Française des Jeux - 3 - 7 quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


La Française des Jeux, Madame Marianne BALLAVEN - 3 - 7 quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); organisation et conduite d'ateliers d'orientation professionnelle; services d'orientation professionnelle.